Politiques et règlements
02 – Procédure concernant la destruction des documents confidentiels
03 – Politique de gestion documentaire
04 – Procédure de gestion documentaire
07 – Calendrier de conservation
10 – Liste des écoles et des centres
12 – Plan triennal de répartition et de destination des immeubles
16 – Liste détaillée des écoles et des centres
20 – Politique de sécurité de l’information
21 – Cadre de gestion de la sécurité de l’information
22 – Cadre organisationnel de gestion des risques en matière de corruption et de collusion
01 – Politique relative à l’usage des drogues
03 – Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves à risque et aux EHDAA
05 – Politique d’admission et d’inscription des élèves dans les écoles primaires et secondaires
12 – Services éducatifs dispensés dans les écoles
14 – Politique sur les dineurs
15 – Politique du transport inter-écoles et complémentaire
25 – Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
27 – Règles de régie interne du comité consultatif des services aux EHDAA
28 – Cadre de référence relatif à l’utilisation d’interventions non violentes en situation de crise
Ressources matérielles :
01 – Politique d’aliénation des biens meubles
02 – Procédure relative à l’aliénation des biens meubles
03 – Règles sur la circulation dans les écoles
05 – Politique de gestion des aires de jeux dans les cours école
09 – Politique de location ou de prêt de salle
Ressources Informatique :
01 – Code d’éthique pour l’utilisation des systèmes informatiques à la CSPN
03 – Objectifs, principes et critères de répartition des ressources financières
04 – Procédure de contrôle sur les achats
07 – Politique de capitalisation et d’amortissement des dépenses en immobilisations
09 – Politique relative aux contributions financières des parents
10 – Cadre organisationnel des services de garde en milieu scolaire